1. Édition du site
Le présent site est édité par :
- Nom / raison sociale : Pascal Durand, exerçant sous le nom « Domaine des Vignes du Paradis »
- Forme juridique : Entrepreneur individuel
- Adresse du siège : lieu-dit « En Paradis », 10 Route des Crus du Beaujolais, 71570 Saint-Amour-Bellevue, France
- Numéro SIREN : 421 771 965
- Numéro SIRET (siège) : 421 771 965 00017
- Code APE / NAF : 0121Z — Culture de la vigne
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR86421771965
- Téléphone : 03 85 36 52 97
- Email : contact@saint-amour-en-paradis.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Pascal Durand, en sa qualité d’exploitant du domaine.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (depuis la France)
- Site : ovhcloud.com
4. Conception et développement
Le site a été développé par Lucile G.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des textes, photographies, illustrations, logos et éléments graphiques présents sur ce site sont, sauf mention contraire, la propriété du Domaine des Vignes du Paradis ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est détaillé dans notre Politique de confidentialité.
7. Cookies
L'utilisation de cookies sur ce site est détaillée dans notre Politique de cookies.
8. Vente de boissons alcoolisées
Conformément au Code de la santé publique, la vente de boissons alcoolisées sur ce site est réservée aux personnes majeures. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
9. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à un service de médiation. Le médiateur de la consommation compétent est : le Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris ; site : www.cm2c.net ; saisine en ligne via la rubrique « Déclarer un litige » du site, ou par e-mail à declarer-un-litige@cm2c.net.
10. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.